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Mentions légales de L'arche De Gabriel
Bienvenue sur la page des mentions légales de L'arche De Gabriel. En tant qu'élevage familial de chiens et chats, nous nous engageons à respecter toutes les législations en vigueur et à garantir la transparence de nos activités. Cette section contient des informations essentielles sur notre entreprise et nos pratiques.
[L'arche De Gabriel]
Dénomination sociale : L'arche De Gabriel
Adresse : Rue des Animaux, 123, 1234 Bruxelles, Belgique
Noms des dirigeants : Gabriel Dupont, Marie Dupont
Numéro de téléphone : +32 123 456 789
Adresse e-mail : contact@larchedegabriel.be
Numéro d’enregistrement : BE0123456789
Numéro d’identification fiscale : 123456789
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée (SRL)
Montant du Capital Social : 10 000 EUR
Nos services ne nécessitent pas d'approbation d'une autorité publique, mais nous nous conformons à toutes les régulations pertinentes.
Hébergeur : WebHosting S.A., 456 Avenue du Web, 5678 Bruxelles, Belgique, Tél : +32 987 654 321
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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Vous pouvez y accéder à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez la possibilité de contacter un organe de médiation. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un organe de médiation de la consommation.
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